Conditions Générales de Vente - Maison Mena

Maison Mena
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Titulaire : David Dantonnet
Adresse : 59 rue de Ponthieu, 75008, Paris.
E-mail : contact@maisonmena.fr
RCS / RM de Paris – SIREN 944 168 301
TVA non applicable, art. 293B du CGI

1. Champ d’application

Ces Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur www.maisonmena.fr.

En passant commande, vous acceptez ces CGV sans réserve.

2. Produits

• Chaque tapis et tapisserie est fabriqué à la commande dans notre atelier.
  
• Dimensions, couleurs, formes et motifs sont personnalisables.
  
• Les produits sont faits main : de légères différences avec les photos peuvent apparaître.
  
• Les créations peuvent être utilisées au sol ou accrochées au mur selon les caractéristiques indiquées dans la fiche produit.
  

3. Prix et paiement

• Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
  
• Le prix peut varier en fonction de la taille, de la complexité du modèle et des couleurs choisies.
  
• Le paiement est sécurisé et se fait via Shopify (carte bancaire, PayPal, etc.).
  
• La commande est considérée comme confirmée après réception du paiement complet.
  

4. Fabrication et livraison

• Les tapis sont réalisés sur commande, avec un délai de fabrication de 10 à 15 jours selon la complexité.
  
• Les produits sont expédiés via le transporteur choisi par Maison Mena.
  
• Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination.
  

5. Retours et échanges

• Les produits personnalisés et faits sur mesure ne sont pas éligibles au droit de rétractation.
  
• En cas de défaut ou erreur de fabrication, contactez-nous dans les 7 jours après réception à contact@maisonmena.fr avec des photos à l’appui.
  

6. Responsabilité

• Maison Mena ne peut être tenue responsable des dommages causés par un mauvais usage ou un entretien inapproprié des tapis et tapisseries.
  
• Les tapis sont livrés avec les instructions d’entretien à suivre pour préserver leur qualité et leur durée de vie.
  

7. Propriété intellectuelle

• Les modèles, motifs et créations de Maison Mena sont protégés par le droit d’auteur.
  
• Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
  

8. Données personnelles

• Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter votre commande et vous contacter si nécessaire.
  
• Elles ne sont pas communiquées à des tiers.
  
• Pour exercer vos droits, contactez contact@maisonmena.fr.
  

9. Loi applicable

• Les présentes CGV sont régies par le droit français.
  
• Tout litige relatif à la commande ou à l’interprétation des CGV sera soumis aux tribunaux compétents du siège de Maison Mena.